Accertener :
Assurer,
certifier, rendre sur, garantir la vérité d’un fait.
Adjournement :
Assignation
à comparaître.
Alleu :
Terre possédée en propriété complète. Elle s’oppose
aux fiefs ou aux censives impliquant une redevance seigneuriale.
L’alleu noble
ne comporte ni hommage, ni services nobles.
L’alleu paysan est une terre
indépendante de tout seigneur, qui n’entraîne
ni redevance, ni services, ni droits.
Alloué :
Substitut,
lieutenant du sénéchal (celui qui remplace en cas d’absence).
Aveu :
En droit seigneurial,
l’aveu est un acte écrit par lequel le
vassal décrit les biens qu’il tient de son seigneur ainsi que les droits et
devoirs qu’il a vis-à-vis de ce dernier ; par exemple les exploitants des domaines appartenant à la
commanderie du Palacret devaient aveu à leur
commandeur par un acte authentifié par le notaire de la commanderie.
De son côté, le
commandeur du Palacret rendait de même, et sous la même forme, aveu au roi de France.
Bailler la levée :
Remettre
la récolte, remettre l’impôt levé ou la redevance.
Bailli :
Voir
juridiction.
Bannie :
proclamation, publication, information destinée à
l’ensemble de la population.
Billot (devoir de) :
Impôt levé sur la vente de vin au détail.
Boisseau :
Unité
de volume. Sa capacité variait selon les régions. On peut noter que le boisseau
mesurait environ 33,9 litres à Saint- Brieuc, 40 litres à Guingamp et
51,6 litres à Belle- Isle- en-
Terre.
Calice :
Vase sacré employé dans la célébration eucharistique.
Cens :
C’est une redevance, annuelle, perpétuelle due sur le foncier par le censitaire au seigneur. Cette
redevance pouvait être en argent ou en nature. En principe les bâtiments et les
aménagements sont apportés par le censitaire.
Chambellage :
Droit payé au seigneur par le nouveau vassal.
Champart :
Impôt
seigneurial prélevé en nature, proportionnel à la récolte, prélevé après la
dîme due au clergé. Il oscillait entre une gerbe sur 12 et une gerbe sur 16.
A partir
du XVe siècle, il était souvent converti en en argent.
Chaussée du moulin :
ouvrage
maçonné , submersible , en travers du cours d’eau, avec une partie supérieure
dénommée déversoir. Réalise de fait une mini réserve d’eau
Chefrente :
Rente due au titre de l’inféodation primitive. Rente
perpétuelle payable en argent ou en nature au seigneur suzerain par le
détenteur d’un héritage noble. La chefrente est en principe immuable.
Ciboire :
Vase, en général fermé par un couvercle, où sont conservées les hosties
consacrées par le prêtre. Ce mot vient du latin ciborium=coupe.
Congéable :
Le domaine
congéable est un mode de tenure où le fond seul appartient au bailleur.
L’exploitant concessionnaire possède les édifices et superfices que le
propriétaire foncier doit lui rembourser en cas de congé.
Convenant :
Accord,
et par extension bien rural concédé suivant un régime contractuel défini.
Corde :
Unité
de mesure de surface valant environ 60,8 m².
Cri à la force :
Appel à
l’aide ou à la force dans une situation délicate.
Curé :
voir recteur.
Custode :
Petite boîte ronde dans laquelle on dépose les hosties consacrées pour les
porter aux malades.
Défaut :
en langage juridique prononcer un défaut, être défaut, défaut = ne pas se
présenter à une convocation de justice, ne pas avoir obtempéré à une décision
de justice.
Déguerpie :
Veuve
de…
Déshérence :
Un bien tombe en déshérence s’il n’y a plus d’héritier direct. Dans ce cas le bien retourne au seigneur.
Destraignable :
Les vassaux de la seigneurie étaient "destraignables " au moulin du
seigneur, c'est-à-dire qu’ils avaient
l’obligation d’y faire moudre leurs grains, moyennant une redevance
c'est-à-dire un prélèvement sur les
grains (1/16 des grains au moulin du Palacret).
Signifie également dont on peut saisir le revenu.
Destroit ou distroit :
Droit de
puni, de contraindre.
Dime :
Sous
l’ancien Régime, redevance, généralement en nature, prise sur la production des
paysans. Cette part de la récolte avait
un taux qui pouvait varier selon
l’évêché et même selon la paroisse. La dime était généralement prélevée par l’autorité dont dépendait la paroisse, à
savoir l’évêque, un abbé ou une autre autorité ecclésiastique. Cette autorité
portait le nom de « curé primitif» ;
c’est elle qui nommait à la cure de la paroisse ; elle était tenue
de verser, au titulaire de la paroisse (le recteur en Bretagne) une portion congrue pour son entretien.
Douaire :
Droit
pour la veuve de bénéficier, lors du décès de son époux, d’une partie des biens
du défunt.
Enfeux :
Encastrement dans l’épaisseur d’un mur d’église, abritant un tombeau avec éventuellement un gisant.
Estage :
Habitation
Redevance : ″ sur tenir quévaise
sans estage jour et an par lui″ =
sans avoir payé la redevance due sur la quévaise qu’il exploite.
Exécuter :
En langage de justice : saisir des biens après une décision
de justice.
Exoiner :
Excuser quelqu’un.
Explecter :
Opérer un exploit de justice.
Avoir explecté des héritages =
avoir usé de …
Fabrique (conseil de) :
Dans
chaque paroisse assemblée de clercs et de laïcs nommés pour gérer les biens et
les finances de l’Eglise ; associant des laïcs aux clercs à compter du
concile de Trente ; le statut des membres évolue à nouveau après la
révolution de 1789 ; la loi de
séparation de l’église et de l’état de
1905 supprima le conseil de fabrique.
Fief :
Tenue concédée à un vassal à charge de foi et hommage.
Fouage :
Impôt spécifique à la Bretagne. Au début il s’agissait d’une recette
extraordinaire, établie pour répondre à un besoin ponctuel. Le premier fouage
connu date de 1365. C’est un impôt direct qui se collecte à l’aide de registres
nominatifs ; l’unité de base est le feu
(du latin focus qui deviendra foyer). En réalité, le feu n’est
pas constitué d’une famille mais plutôt d’un groupe d’habitations ;
ainsi au XV e siècle, pour
constituer un feu, il fallait trois chefs de ménage.
Framboy :
Les
paysans entassaient dans la cour de la ferme les débris végétaux pour les
transformer en fumier par le piétinement des
animaux qui les malaxaient et les mélangeaient à la boue. La bouillie
résultante était le framboy une forme de fumier.
Franc fief :
Fief
possédé par un roturier ; le détenteur devait payer le franc fief tous les
20 ans ou à l’occasion d’une mutation.
Frost :
voir terres frostes
Gaigneries :
Récoltes
de céréales.
Greffier :
Voir
juridiction.
Juridiction :
La
justice des Hospitaliers du Palacret, comme celle des plus importantes seigneuries,
comportait trois niveaux : la haute, la moyenne et la basse justice.
En haute justice, le
seigneur peut juger toutes les affaires
et prononcer toutes les peines
dont la peine capitale ; cette dernière ne pouvant toutefois être
exécutée qu’après confirmation par des juges royaux ; la haute justice
jouit de la plénitude de juridiction au civil comme au pénal.
En moyenne justice, le seigneur peut juger les rixes, injures et
vols ; les délits ne peuvent être punis de mort ; pratiquement la
moyenne justice joue un rôle important au civil notamment en matière de
succession et de protection juridique
des intérêts des mineurs : apposition de scellés, inventaire après décès ,
ventes aux enchères, nomination des tuteurs, décrètés de justice …
En basse justice, le seigneur peut juger les affaires relatives
aux droits dus au seigneur, cens, rentes , rédaction de contrats ( aveux ), héritages, déshérence sur son domaine ; il s’occupe aussi des délits et amandes de
faible valeur (dégâts des bêtes, injures, amendes inférieures à 7 sols 6
deniers ).
Il doit
posséder un sergent et une prison afin d’y enfermer tout délinquant avant de le
mener en haute justice.
Le tribunal seigneurial comporte au moins trois personnes :
Le juge, appelé prévôt, bailli ou sénéchal.
Le procureur appelé
procureur fiscal engage les poursuites.
Le greffier transcrit
les jugements et tient les archives de la justice.
Livre :
L’unité
monétaire de base était la livre qui valait 20 sols (sous). Un sol valait 12 deniers.
La livre parisis était,
jusqu’en 1203, la monnaie de compte
officielle du domaine royal, en 1262 Saint Louis étend l’utilisation de la
livre tournois à tout le royaume.
En 1549 la livre tournois devient unité de
compte pour la tenue de la comptabilité.
En 1667 la livre parisis
disparait totalement.
1
livre tournois =0,8 livre parisis.
1 pistole = 7 livres 12
sols en 1629.
1 écu d’or = 4 livres en
1629.
1 écu (sans autre
mention) = 3 livres en 1629.
Pour avoir une notion de la valeur de
ces unités, nous pouvons indiquer qu’à Saint-Laurent, au début du 17 e siècle une poule était estimée entre 5 et 7 sols, un
boisseau d’avoine à environ 2 livres et un boisseau de froment entre 4 et 5
livres. Pour autant, l’estimation n’en est pas très aisée étant donné que la capacité du boisseau servant à mesurer les matières
sèches était différente d’un lieu à
l’autre. En outre, pour le blé noir, la mesure se faisait en pyramide tant
qu’il n’y avait pas déverse et
pour le froment à mesure rase. Cependant,
pour une estimation plus précise, on
peut noter que le boisseau mesurait environ 33,9 litres à Saint-Brieuc, 40 litres à Guingamp et
51,6 litres à Belle-Isle-en-Terre.
Les archives du Palacret mentionnent aussi, en 1704, ″ un boisseau d’avoine grosse mesure du Palacret
″, mais nous en ignorons la capacité.
Pour évaluer le prix de la main d’œuvre,
mentionnons qu’à la même époque, une corvée était estimée à Saint-Laurent entre
6 et 7 sols.
Lods et ventes:
Droit dû au seigneur par
celui qui acquiert un bien dans sa
seigneurie; proportionnel au prix en contrepartie du consentement à la cession
d’une tenue.
Marguilliers :
Membres
laïcs du conseil de fabrique.
Mecte ou mette :
Limite (d’un bourg par exemple).
Mestier:
Si
concerne une juridiction = service,
office.
Minotte ou minot : voir unités de mesures
Montre :
Revue militaire de la noblesse sous l’Ancien
Régime.
Motte castrale :
Ouvrage de défense médiéval , composé d’un rehaussement important de terres
rapportées, de forme circulaire.
Plège :
Garant,
garanti, caution, gage.
Portion congrue :
Du latin congrue = convenable.
Partie de la dime qui devait être versée , par
l’autorité chargée de sa collecte, aux
curés et vicaires pour leur
entretien et nourriture. Aux XVIIe et XVIIIe siècles,
les montants en étaient fixés par
des édits du roi. L’édit de 1626 fixait par exemple la portion congrue pour les curés situés en "
deça de la rivière Loire, à 300 livres
par an et à 200 livres pour ceux
situés au dela de la rivière Loire
".
Potin :
Alliage
de cuivre, étain et plomb.
Poulailler :
Sous la
commanderie du Palacret les convenanciers doivent une chefrente. Cette chefrente
comprend, presque systématiquement une partie monnaie, des céréales, des poules
et des corvées. La charge de collecter ces poules est attribuée à une personne
de la paroisse : le poullailler.
Préciput :
Avantage
donné à un héritier. Sous le régime de la quévaise avantage donné au plus jeune
des enfants d’hériter de la quévaise
lors du décès de son père. Au Moyen Âge le préciput de l’ainé était un avantage
donné à l’ainé sur ses puinés.
Premesse :
Droit au
plus proche parent en cas d’aliénation d’un bien familial.
Procureur fiscal :
Voir
juridiction.
Quartier : voir unités de mesures
Quévaise :
Type de
contrat appliqué aux biens fonciers de la
commanderie de la Feuillée
(qui intégrait le Palacret ) et à
ceux des abbayes cisterciennes de Bégard
et du Relecq .
Rachat ou rachapt :
Droit
du au seigneur à chaque mutation de propriétaire.
Recordé :
Son terme recordé d’office = confirmé.
Recordé Allain Guillou sergent : le sergent a résumé, récapitulé, rapporté.
Recteur :
Le
recteur, du latin rector qui dirige, désignait en
Bretagne le bénéficiaire de la cure (de curare = avoir soin de), c'est-à-dire
l’entité paroissiale sur laquelle est prélevée la dime ecclésiastique (le bénéfice) qui est en quelque sorte le
salaire du prêtre qui s’en occupe. Selon la taille (ou la richesse) de la
paroisse, donc du montant de la dime, il pouvait employer un curé (si celui-ci
avait en charge une trêve, c'est-à-dire une annexe de la paroisse, on le disait
curé d’office) et un ou des vicaires.
La difficulté vient
parfois qu’en pays Gallo, et surtout aux évêchés de Rennes et Nantes, on
appelait indifféremment le patron recteur ou curé, et ses
adjoints ″ sub-curés, sous-curés″ et les autres prêtres vicaires. Ce qu’on
appelle parfois prêtre habitué, ou chapelain, c’est un prêtre qui exerce
dans la paroisse mais n’est pas payé sur
son bénéfice, mais sur le revenu d’une chapelainie ou d’une aumônerie privée.
Reformation :
La réformation
des feux (foyers) consiste à la remise à
jour, par paroisse, des foyers devant
payer le fouage. Elle établit la liste des personnes exemptées de cet impôt. Ces listes constituent de fait la liste des
nobles, anoblis, terres et maisons nobles. Le Parlement de Bretagne ayant
décidé que ″ nul roturier ni autre qui ne seraient extraits de noble génération en
droite ligne et ne vivant noblement ne pourraient acquérir héritage ou fief
noble sur peine de le perdre et appliquer le prix de vente au Duc.″ ; de
ce fait, ultérieurement, les propriétaires de terres dites nobles furent
considérés comme étant d’extraction
noble.
Renable ou regnable :
Etat des lieux. En sus pour un moulin inventaire des tournants, moulants et des
ustensiles et en extérieur des vannes ou
bondes, bief, déversoir.
Renée : voir unités de mesures
Rentier :
Registre listant les biens fonciers occupés par les vassaux. Il définit les
redevances de toutes natures dues au seigneur
et enregistre les paiements.
Respit :
Délai, durée.
Retrait lignager :
Il s’agit, en cas de
vente d’un bien immobilier, de la faculté offerte à un parent de le reprendre à
l’acquéreur, à condition de lui en rembourser le prix.
Ruser (se) :
Détériorer, tout à fait usé.
Sauf erreur de gît ou de calcul :
Expression
usuelle dans un rapport comptable . Gît (du verbe
gésir) a ici le sens de report d’écriture au sens de recopie.
Sénéchal :
Voir
juridiction.
Sieur :
Le mot sieur comme d’ailleurs le mot seigneur, vient du mot latin
senior.
Il désigne simplement un propriétaire foncier, et n’est donc pas en soi un
critère de noblesse.
Somme : voir unités de mesures
Tenue :
Bien
rural dont la jouissance est accordée à
un exploitant par le propriétaire
moyennent une redevance ; par extension c’est également la
déclaration relative à ce bien.
Terrage :
Droit
seigneurial, redevance annuelle sur les fruits de la terre. Synonyme de champart.
Terre froide :
Terre alternativement laissée en friche puis
cultivée ; terre de mauvaise qualité. Par opposition, les terres
chaudes sont les bonnes terres, fumées et amandées, cultivées principalement en
céréales (avoine, seigle, orge, peu de froment) blé noir, navets, fèves, etc.
Terres frost :
Terres
en friche.
Terrier :
Registre ou recueil des
documents qui définissent l’ensemble des
possessions d’une seigneurie avec le nom de l’occupant, les termes du contrat
qui le lient, l’aveu qu’il fait à son seigneur avec la définition des droits
et devoirs qu’il lui doit.
Unités de mesures :
Pied =
0,3248 m
Pas = 0,62 m
Lieu = 3,26 km soit 1666 toises avant
1667 ; 3,89 km soit 2000 toises après
1668
Corde = 60,8m²
Journal = 4862 m²
Sillon = 243 m²
Charrue = terre labourable en 1 jour par un
homme
Pipe = mesure de futaille ; pipe de
la Rochelle 593 litres
Boisseau
= Pontrieux 55,8 litres ; Guingamp 40 litres ; Lanvollon 46 litres ; Saint- Brieuc 33,9 litres ;
Belle- Isle- en- terre 51,6 litres ; Callac 50 litres, Corlay 35 litres.
Renée = 53,91 litres à Plouaret
Minotte ou minot = 50,7 litres à Quimper
Somme = 280 litres d’avoine ou 240 litres de seigle à Corlay, 303,9 litres
à Rostrenen
Quartier = 4 boisseaux d’avoine soit la charge d’un cheval
1 livre
= 20 sols
1 sol = 12 deniers
1 denier = 2 oboles
1 liard = 3 deniers, monnaie de cuivre
1 écu (sans autre mention)= 3 livres
1 écu d’or = 4 livres en 1629
1 livre tournoi = 4/5 de la livre parisis
Vassal :
Tenant
lié à son suzerain par contrat ou serment. Il pouvait tenir un fief noble ou roturier, et lui-même être noble ou
roturier.
Vicaire :
Voir
recteur.
Visite d’améliorissement :
Au bout de 5 ans de possession d’une
commanderie son commandeur peut solliciter du Grand Prieuré d’Aquitaine une
visite ″d’améliorissement″. Cette
visite ayant pour objet une éventuelle ″ promotion″ du demandeur
elle suit des règles similaires à celles des visites quinquennales avec des contraintes complémentaires
(prestation de serment du commandeur de
n’avoir rien dissimulé sous peine de
nullité …).
Le grand Prieur désignait alors des commissaires (généralement des commandeurs). Leur objectif
était de venir auditer la commanderie
afin de vérifier l’efficacité de la gestion du commandeur et de
constater les éventuelles améliorations
réalisées. Il s’agit de contrôles effectifs, d’enquêtes de visu, des différentes possessions, membres
et dépendances, des droits de la commanderie, des procès en cours pour la
défense des dits droits, des revenus et dépenses, des travaux réalisés, de la réalisation
effective des travaux prescrits lors de la dernière visite. Ils étaient
complètés par une enquête secrète, hors
de la présence du commandeur, auprès des habitants et des notables.
Les
constats et les conclusions des
commissaires étaient ensuite transcrits
dans un procès-verbal transmis au grand
Prieuré d’Aquitaine et au commandeur de l’entité auditée.
Des conclusions
favorables permettaient au commandeur d’obtenir une promotion, généralement une commanderie plus importante.
Visite quinquenale :
Tous les 5 ans le Grand Prieuré d’Aquitaine doit organiser une visite de chaque commanderie.
Pour les réaliser un commandeur et un chapelain sont désignés. Les règles de
cet « audit » sont écrites : contrôle de l’état, des manques,
des comptes, des procès, des mœurs y compris celles du commandeur… rédaction
d’un rapport diffusé au Grand prieuré et
à l’intéressé. Les rapports sont particulièrement détaillés (plus de 100 pages pour la Feuillée). Pour éviter
toute complaisance des″ auditeurs″ des
peines sont établies (1 an des revenus de sa commanderie, 1 an
d’ancienneté...). Quant au commandeur audité il sera privé des biens qu’il
administre s’il ne fait pas réaliser les
réparations mentionnées dans le rapport…..